Marc Mailly a écrit :
Mais il ne peut les plagier. Il est soumis au droit de copyright.
Absolument pas! La notion de copyright est totalement inadaptée pour les archives. C'est la bibliographie que l'on ne peut pas plagier. Les archives ne sont pas des oeuvres, elle viennent de l'époque étudiée elle-même, elles sont produites par les institutions de l'époque et même s'i s'agit de documents personnels, par exemple des mémoires, elles ne sont plus soumises à droits d'auteurs. On peut par exemple reproduire entièrement des oeuvres du 16e siècle, pas en fac simile bien sûr, mais en les transcrivant, cela s'appelle une édition et c'est fort utile, surtout si comme cela se fait normalement vous ajoutez une introduction et des notes.
Mais dans la plupart des cas un travail historique se fait à partit de plusieurs sortes de sources (archivistiques et autres) qu'il est nécessaire de croiser. Les seuls cas où l'on paye des droits, c'est éventuellement pour la reproduction photographique d'une page, par exemple une image. On ne les paye pas à d'éventuels ayant droits de l'auteur, mais à l'établissement qui détient le manuscrit. Ce sont les bibliothèques qui pratiquent cela, pour certaines il s'agit d'un véritable racket. Mais les dépots d'archives nationaux ou départementaux et même la BN sont beaucoup plus généreux. Mais je le répète, cela ne vaut que pour la photo d'une page, pour le reste on peut copier et publier ce que l'on veut. Il va de soi que l'on donne le titre et la cote du document, mais là il s'agit de probité scientifique, pas d'argent.