furtif a écrit :
On est en droit latin à partir de quand ?
En terme de "manière", ou de "chronologie" ?
Pour la manière : A partir du moment où le droit latin a été accordé. Ce titre est attribué à une cité en dehors de la péninsule italique afin de lui accorder une distinction particulière. Outre les avantages et privilèges obtenus, conséquences de ce nouveau contexte civique, c'est également un nouveau statut juridique qui s'applique au territoire urbain et rural de la cité concernée.
Pour la chronologie : même s'il apparaît après c'est à partir de Claude qu'apparaît le droit latin. Qui se distingue alors du droit romain et concerne les cités provinciales ayant acquis l'obtention de ce droit.
Sir Peter a écrit :
Peut être à partir du moment où existe un cadastre......
Pas forcément, l'établissement d'un cadastre, et donc d'une centuriation n'est pas obligatoirement consécutive ou antécédente à l'obtention du droit latin. Elle démontre toutefois une conscience civique lors de la répartition, et l'organisation par centurie respectivement des terres et de leurs propriétaires ; de leur valeur et de leur emplacement (dans le cadre du cadastre d'orange qui peut être une source intéressante sur ce point).