En étudiant la vie des citadins au début du XIV a Avignon, j'ai découvert ce fameux "cens seigneurial" (oui, oui, je débute). Je peux facilement comprendre qu'une terre, un péage, etc. soit assujetti à cette redevance et que par conséquent son seigneur direct ait l'obligation d'assurer "une possession juste et paisible" (je cite wiki).

J'ai beaucoup plus de peine à comprendre son application sur les immeubles de la ville. En effet, d'après ce que j'ai pu lire, il est possible pour un citoyen d'acquérir une maison (et donc d'en être propriétaire !!!) tout étant redevable du cens à un seigneur (qui ?). Mais il était possible et apparemment ça se fait couramment (si j'ai tout bien compris) que le citoyen pouvait se porter acquéreur de la maison ET de la censive... ou encore mieux, juste de la censive (suivi ou non de l'achat de la propriété à une date ultérieure).

Donc là, je suis perdue Il y aurait donc des centaines de petits "seigneurs" dans la ville, tous responsable de "la possession juste et paisible" de maisons éparpillées à droite et à gauche ???

Le cens ne concerne que le foncier.
Si une maison se situe sur une terre appartenant à une seigneurie, le propriétaire de la maison, qui est aussi le propriétaire du terrain, doit payer le cens.

Généralement, les censives sont liées à la seigneurie et non au seigneur. Une censive peut passer d'une seigneurie à une autre, pourquoi pas, mais on ne peut pas acquérir une censive à titre personnel. Cela me paraît très bizarre!
Mais je me trompe peut-être...
L'ancien régime est parfois étonnant!

Bonjour,

Les maisons, comme tout type de droit ou de bien, peuvent être tenues à cens pour un seigneur. La censive peut être déconnectée de la "propriété" de la maison, c'est-à-dire la faculté d'en tirer un profit. Vous pouvez donc avoir plusieurs personnes liées à une maison : un seigneur, un feudataire qui doit le cens au seigneur, un locataire qui doit le loyer au feudataire.

Le plus souvent, le cens est d'abord un élément récognitif de la seigneurie. Son montant est plus symbolique qu'économique. Un phénomène couramment observé au XIIIe et XIVe s. est la transformation des cens faibles récognitifs en cens forts, véritables redevances. Je ne connais pas la situation avignonnaise, mais je ne serai pas étonné de voir les deux types de cens y coexister.

Lorsque le seigneur possède des biens accensés épars dans la ville, il n'est pas réellement en mesure d'établir une "véritable" seigneurie, avec fonctions judiciaires et organisation de la production ; c'est plus le cas lorsqu'il possède un "bloc" urbain, comme certains établissement ecclésiastiques ou certains seigneurs ambitieux qui se lancent dans des opérations de lotissement pour profiter de la croissance urbaine.

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Ira principis mors est

En ce cas le seigneur a la propriété dite éminente.

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Quidquid latine dictum sit, altum sonatur

Merci pour toutes ces infos ! ça devient plus clair... petit à petit


Ben, c'est peut-être moi qui n'ai pas tout bien compris ! c'est même très probable, tout cela étant très neuf pour moi

Voilà ce qui est dit ici : http://books.google.fr/books?id=vCPo2GhLRCMC&pg=PA451&vq=451&hl=fr&output=html_text&source=gbs_search_r&cad=1


Ce Jean Teisseire, un marchand cordier, n'est pas particulièrement riche, n'est ni un bourgeois encore moins un noble. C'est un petit commerçant qui se débrouille pas trop mal, sans plus.

S'il acquiert un "cens" ça veut bien dire qu'il en acquiert la "censive" ou j'ai tout faux Il en acquiert donc la seigneurerie A titre personnel, non

Excusez mon ignorance crasse



D'après ce qui est écrit dans la référence mentionnée plus haut, il semblerait que l'on soit dans le cas de véritables redevances d'un bon rapport financier. Je ne sais pas si c'est une généralité à Avignon à cette époque ou non...

Enfin... si j'ai bien tout compris

Bonjour,

Il n'y a pas besoin d'être noble pour posséder des cens. Jean Tesseire rachète les cens qui pèsent sur ses propres maisons : il ne cherche pas à se constituer une seigneurie ou un patrimoine, mais à libérer ce qu'il possède déjà des redevances ; en quelle sorte, il veut devenir son propre seigneur.

Généralement, la "seigneurie" que possède le seigneur sur un fief urbain se décline en un cens récognitif, un droit de mutation lors des ventes, un autre lors des mises en gage et un droit de justice. Les conditions particulières sont décrites dans les actes de vente. Le terme de censive n'est à ma connaissance jamais utilisé pour décrire les biens urbains dans le Midi.

Pour expliquer la situation, on peut prendre un modèle fictif, Ramon Guilhem, cordonnier. Au début de sa carrière, il loue à Arnaud Bernard une maison dans laquelle il a sa résidence et son operatorium, l'endroit où il travaille et vend ses productions. Cette maison est tenue à cens par Arnaud Bernard à Pons de Castelnau. Comme Ramon est un bon cordonnier, il s'enrichit et en arrive au point où il peut racheter à Arnaud sa maison. Arnaud va donc verser une partie du prix de vente à Pons (droit de mutation). Pons lui va acenser la maison à Ramon, qui va alors lui payer le cens, du même montant que celui que payait Arnaud. Ramon continuant à s'enrichir, alors que Pons de Castelnau connait des difficultés financières, il obtient de racheter tous les droits qu'il y a sur sa maison. Désormais, il ne paye plus aucune redevance pour occuper sa maison, mais il est responsable de son entretien et reste soumis à l'imposition décidée par la ville, généralement sur une base de l'estimation de son patrimoine.

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Ira principis mors est

Fantastique Cornelis ! C'est parfaitement clair merci d'avoir pris le temps de me donner toutes ces infos