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Le cens seigneurial
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Auteur :  Alice de Castellanè [ 04 Déc 2014 21:18 ]
Sujet du message :  Le cens seigneurial

En étudiant la vie des citadins au début du XIV a Avignon, j'ai découvert ce fameux "cens seigneurial" (oui, oui, je débute). Je peux facilement comprendre qu'une terre, un péage, etc. soit assujetti à cette redevance et que par conséquent son seigneur direct ait l'obligation d'assurer "une possession juste et paisible" (je cite wiki).

J'ai beaucoup plus de peine à comprendre son application sur les immeubles de la ville. En effet, d'après ce que j'ai pu lire, il est possible pour un citoyen d'acquérir une maison (et donc d'en être propriétaire !!!) tout étant redevable du cens à un seigneur (qui ?). Mais il était possible et apparemment ça se fait couramment (si j'ai tout bien compris) que le citoyen pouvait se porter acquéreur de la maison ET de la censive... ou encore mieux, juste de la censive (suivi ou non de l'achat de la propriété à une date ultérieure).

Donc là, je suis perdue :( Il y aurait donc des centaines de petits "seigneurs" dans la ville, tous responsable de "la possession juste et paisible" de maisons éparpillées à droite et à gauche ???

Auteur :  Tolan [ 05 Déc 2014 6:24 ]
Sujet du message :  Re: Le cens seigneurial

Le cens ne concerne que le foncier.
Si une maison se situe sur une terre appartenant à une seigneurie, le propriétaire de la maison, qui est aussi le propriétaire du terrain, doit payer le cens.

Généralement, les censives sont liées à la seigneurie et non au seigneur. Une censive peut passer d'une seigneurie à une autre, pourquoi pas, mais on ne peut pas acquérir une censive à titre personnel. Cela me paraît très bizarre!
Mais je me trompe peut-être...
L'ancien régime est parfois étonnant! ;)

Auteur :  Cornelis [ 05 Déc 2014 6:59 ]
Sujet du message :  Re: Le cens seigneurial

Bonjour,

Les maisons, comme tout type de droit ou de bien, peuvent être tenues à cens pour un seigneur. La censive peut être déconnectée de la "propriété" de la maison, c'est-à-dire la faculté d'en tirer un profit. Vous pouvez donc avoir plusieurs personnes liées à une maison : un seigneur, un feudataire qui doit le cens au seigneur, un locataire qui doit le loyer au feudataire.

Le plus souvent, le cens est d'abord un élément récognitif de la seigneurie. Son montant est plus symbolique qu'économique. Un phénomène couramment observé au XIIIe et XIVe s. est la transformation des cens faibles récognitifs en cens forts, véritables redevances. Je ne connais pas la situation avignonnaise, mais je ne serai pas étonné de voir les deux types de cens y coexister.

Lorsque le seigneur possède des biens accensés épars dans la ville, il n'est pas réellement en mesure d'établir une "véritable" seigneurie, avec fonctions judiciaires et organisation de la production ; c'est plus le cas lorsqu'il possède un "bloc" urbain, comme certains établissement ecclésiastiques ou certains seigneurs ambitieux qui se lancent dans des opérations de lotissement pour profiter de la croissance urbaine.

Auteur :  furtif [ 05 Déc 2014 8:58 ]
Sujet du message :  Re: Le cens seigneurial

Cornelis a écrit :
Bonjour,

Les maisons, comme tout type de droit ou de bien, peuvent être tenues à cens pour un seigneur.

En ce cas le seigneur a la propriété dite éminente.

Auteur :  Alice de Castellanè [ 07 Déc 2014 20:48 ]
Sujet du message :  Re: Le cens seigneurial

Merci pour toutes ces infos ! ça devient plus clair... petit à petit :)

Tolan a écrit :
Généralement, les censives sont liées à la seigneurie et non au seigneur. Une censive peut passer d'une seigneurie à une autre, pourquoi pas, mais on ne peut pas acquérir une censive à titre personnel. Cela me paraît très bizarre!

Ben, c'est peut-être moi qui n'ai pas tout bien compris ! c'est même très probable, tout cela étant très neuf pour moi :)

Voilà ce qui est dit ici : http://books.google.fr/books?id=vCPo2GhLRCMC&pg=PA451&vq=451&hl=fr&output=html_text&source=gbs_search_r&cad=1

Code :
"Une autre originalité de Jean Teisseire consiste en ce que, contrairement à la plupart de ses concitoyens, il est peu intéressé par l'acquisition de cens et de directes, d'où il aurait pu tirer d'importants profits à chaque mutation de biens fonciers. Sicard du Fraisse, le clavaire de l'évêque Anglic, expliquait dans les notes de son terrier qu'il est plus intéressant de posséder la seigneurie d'immeubles, qui rapportait gros, tandis que les propriétaires qui devaient sans cesse effectuer des réparations ne percevaient guère de bénéfices. Le cordier, lui, se contente de racheter dans la mesure du possible les cens qui grèvent ses propriétés".

Ce Jean Teisseire, un marchand cordier, n'est pas particulièrement riche, n'est ni un bourgeois encore moins un noble. C'est un petit commerçant qui se débrouille pas trop mal, sans plus.

S'il acquiert un "cens" ça veut bien dire qu'il en acquiert la "censive" :?: ou j'ai tout faux :?: Il en acquiert donc la seigneurerie :?: A titre personnel, non :?:

Excusez mon ignorance crasse :oops:

Cornelis a écrit :
Un phénomène couramment observé au XIIIe et XIVe s. est la transformation des cens faibles récognitifs en cens forts, véritables redevances. Je ne connais pas la situation avignonnaise, mais je ne serai pas étonné de voir les deux types de cens y coexister.


D'après ce qui est écrit dans la référence mentionnée plus haut, il semblerait que l'on soit dans le cas de véritables redevances d'un bon rapport financier. Je ne sais pas si c'est une généralité à Avignon à cette époque ou non...

Enfin... si j'ai bien tout compris :mrgreen:

Auteur :  Cornelis [ 08 Déc 2014 12:43 ]
Sujet du message :  Re: Le cens seigneurial

Bonjour,

Il n'y a pas besoin d'être noble pour posséder des cens. Jean Tesseire rachète les cens qui pèsent sur ses propres maisons : il ne cherche pas à se constituer une seigneurie ou un patrimoine, mais à libérer ce qu'il possède déjà des redevances ; en quelle sorte, il veut devenir son propre seigneur.

Généralement, la "seigneurie" que possède le seigneur sur un fief urbain se décline en un cens récognitif, un droit de mutation lors des ventes, un autre lors des mises en gage et un droit de justice. Les conditions particulières sont décrites dans les actes de vente. Le terme de censive n'est à ma connaissance jamais utilisé pour décrire les biens urbains dans le Midi.

Pour expliquer la situation, on peut prendre un modèle fictif, Ramon Guilhem, cordonnier. Au début de sa carrière, il loue à Arnaud Bernard une maison dans laquelle il a sa résidence et son operatorium, l'endroit où il travaille et vend ses productions. Cette maison est tenue à cens par Arnaud Bernard à Pons de Castelnau. Comme Ramon est un bon cordonnier, il s'enrichit et en arrive au point où il peut racheter à Arnaud sa maison. Arnaud va donc verser une partie du prix de vente à Pons (droit de mutation). Pons lui va acenser la maison à Ramon, qui va alors lui payer le cens, du même montant que celui que payait Arnaud. Ramon continuant à s'enrichir, alors que Pons de Castelnau connait des difficultés financières, il obtient de racheter tous les droits qu'il y a sur sa maison. Désormais, il ne paye plus aucune redevance pour occuper sa maison, mais il est responsable de son entretien et reste soumis à l'imposition décidée par la ville, généralement sur une base de l'estimation de son patrimoine.

Auteur :  Alice de Castellanè [ 09 Déc 2014 19:51 ]
Sujet du message :  Re: Le cens seigneurial

Fantastique Cornelis ! C'est parfaitement clair :) merci d'avoir pris le temps de me donner toutes ces infos :P

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