Nous sommes actuellement le 28 Mars 2024 9:40

Le fuseau horaire est UTC+1 heure




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 18 message(s) ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant
Auteur Message
Message Publié : 14 Juil 2010 5:41 
Hors-ligne
Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile

Inscription : 11 Juin 2007 19:48
Message(s) : 2289
Bonjour,

Je souhaiterai prochainement proposer des liens vers les meilleurs éditions des auteurs antiques disponibles sur le net. Entre autres difficultés se pose celle de la législation. En effet, d’un pays à l’autre, les droits d’auteurs ne semblent pas être soumis aux mêmes règles, tantôt fonction de la date d’édition de l’ouvrage, tantôt de la mort de l’auteur, etc. Je dois bien avouer que je suis perdu, et que je soupçonne de nombreuses numérisations du net d’être en fait illégales, mêmes lorsqu’elles sont issues d’organismes officiels comme les bibliothèques universitaires.
  1. Quelle législation s’applique pour les textes proposés sur PH ? La législation française ? la législation de l’hébergeur ? la législation de chaque ouvrage au cas par cas selon la nationalité de l’auteur ? de l’éditeur ?
  2. Qu’en est-il des rééditions ? Un ouvrage de 1842 réédité en 1985 est-il pour autant libre de droit pour son édition originale, ou bien l’éditeur devient aussitôt propriétaire de l’ancienne édition et peut ainsi exiger le retrait du net des anciennes versions ? Les deux cas semblent se trouver : alors que certaines vieilles éditions devraient être disponibles, leur absence ne peut que s’expliquer par une volonté éditoriale. A l’inverse, la plupart des œuvres réédités restent disponible. Négligence ?
Il serait un peu déconcertant que PH reçoive une plainte d'un éditeur par ma fôte :rool:


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 14 Juil 2010 7:12 
Hors-ligne
Salluste
Salluste
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 19 Août 2009 11:18
Message(s) : 272
Localisation : A droite de la courbe
Il me semble que dans l'ensemble de l'Union Européenne et aux USA la législation fixe à 70 ans APRES LA MORT DE L'AUTEUR la période de protection par copyright. Après cette limite l'utilisation est libre.
Ainsi on a vu en 2010 fleurir les éditions de Sigmund Freud mort en 1939.

C'est Disney qui a fait du lobying pour imposer cette limite afin de protéger son fonds de commerce.
Il y a des discussions pour accroitre cette limite de 70 ans toujours sous l'influence de compagnies privées.

_________________
Dans ces meubles laqués, rideaux et dais moroses,
Danse, aime, bleu laquais, ris d'oser des mots roses.

Charles Cros


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 14 Juil 2010 7:18 
Hors-ligne
Polybe
Polybe
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 12 Jan 2010 11:44
Message(s) : 84
Localisation : Parmi les hommes
Robert Darnton a travaillé sur la question, notamment dans un article intitulé: "La bibliothèque universelle, de Voltaire à Google".

Darnton, Robert, 2010. "La bibliothèque universelle, de Voltaire à Google", in Manière de voir, Mars 2010.

Lord_Akhen@ton

_________________
"La plus sombre des prison est celle qui consiste à enfermer les gens dans nos propres préjugés" Lord_Akhen@ton


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 14 Juil 2010 9:14 
Hors-ligne
Administrateur
Administrateur
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Avr 2004 17:38
Message(s) : 10623
Localisation : Région Parisienne
Un ouvrage est libre de droits 70 ans après la mort de son auteur.

MAIS, dans le cas d'un auteur étranger, la traduction est elle aussi protégée, c'est à cela qu'il faut faire attention dans les oeuvres antiques.

_________________
Il n'est pas nécessaire d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer (Guillaume le Taciturne)


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 15 Juil 2010 1:43 
Hors-ligne
Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile

Inscription : 11 Juin 2007 19:48
Message(s) : 2289
Je vous remercie de vos réponses, néanmoins, je ne suis pas vraiment plus avancé, car la législation que vous annoncez est française (+70 ans après la mort de l'auteur).
J'utilise beaucoup les services numériques des bibliothèques canadiennes, souvent de bonne qualité (meilleure en moyenne que les américaines ou que Gallica). Or, dans le cas du Canada, la législation fixe cette même limite à 50 ans après la mort de l'auteur.
Prenons un exemple : imaginons un auteur indien (mort +60), qui se fait éditer en Allemagne (mort+70). Le Canada sera-t-il en mesure d'éditer (et donc aussi de numériser) cet auteur 50 ans après sa mort ? Autrement dit, quelle législation s'applique :
- celle de la nationalité de l'auteur ?
- celle de la nationalité de son éditeur ?
- celle du pays hôte ?

Concrètement, suis-je en mesure de mettre un lien vers une numérisation canadienne même si l'œuvre est toujours protégée en France ? Suis-je pénalement responsable pour un simple lien ?
(d'ailleurs, à quelle loi est soumise Passion Histoire ? la loi française, belge, canadienne, burkinabèse ? Est-ce la nationalité du propriétaire ou de l'hébergeur qui entre en ligne de compte ? Or si je ne m'abuse, l'hébergeur est canadien...

Je présume que c'est la localisation de la maison d'édition qui fait foi (ainsi l'indication de la ville d'édition aurait un quelconque intérêt...) : un ouvrage édité à Berlin est soumis à la loi allemande, que ce soit en Europe ou au Canada, que son auteur soit Chinois ou Marsien... Je présume, mais je ne suis pas sûr.
Question subsidiaire: un ouvrage édité en 1940 est-il soumis à la loi de 2010 ou à celle de 1940 ? La loi est-elle rétroactive dans ce cas ? Je présume aussi, j'espère du moins, mais sans certitude.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 15 Juil 2010 2:17 
Hors-ligne
Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile

Inscription : 11 Juin 2007 19:48
Message(s) : 2289
Juste pour donner un exemple concret d'un cas de conscience :
Charles Henry Oldfather est un philologue américain, traducteur en particulier de Diodore. Ses éditions (Loeb) sont très facilement disponibles sur la toile, en consultation ou en téléchargement. Mais il est mort en 1954, donc théoriquement, sa traduction est toujours protégée par la loi française, tout comme par la loi américaine (édité dans le Massachusetts), mais plus par la loi canadienne d'où ces numérisations québécoise.
Légal ou pas ?


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 15 Juil 2010 8:51 
Hors-ligne
Administrateur
Administrateur
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Avr 2004 17:38
Message(s) : 10623
Localisation : Région Parisienne
En principe, dans les conventions internationales, la durée du droit d'auteur ne peut excéder celle du pays d'origine. Comme j'ignore si le droit d'auteur aux EU est fédéral ou dépend de chaque état, il est possible qu'il soit dans le domaine public aux EU, donc, la numérisation québécoise serait légale.

_________________
Il n'est pas nécessaire d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer (Guillaume le Taciturne)


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 15 Juil 2010 15:58 
Hors-ligne
Jean Froissart
Jean Froissart

Inscription : 21 Sep 2008 16:42
Message(s) : 1219
Localisation : Seine et Marne
Le droit d'auteur américain : http://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_am%C3% ... d%27auteur

Comme toujours, Wikipédia est-elle entièrement fiable ?...

_________________
"L'Angleterre attend que chaque homme fasse son devoir" (message de l'amiral Nelson à Trafalgar)


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 16 Juil 2010 0:18 
Hors-ligne
Polybe
Polybe
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 12 Jan 2010 11:44
Message(s) : 84
Localisation : Parmi les hommes
Si vous ne faites pas confiance à Wikipedia l'utilisation la plus intelligente que l'on peut en faire c'est en tant qu'agrégateur de lien autour d'un sujet. Les informations sont supposées être un maximum sourcées (c'est très variable nous sommes d'accord). Suivez les liens et voyez si ils sont de qualité. Un article du New York Times ayant à priori plus de valeur qu'un article de theorieducomplot.org, on s'en sort en général pas trop mal. ;)

Lord_Akhen@ton

_________________
"La plus sombre des prison est celle qui consiste à enfermer les gens dans nos propres préjugés" Lord_Akhen@ton


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 27 Juil 2010 21:46 
Hors-ligne
Jean Froissart
Jean Froissart

Inscription : 08 Déc 2009 18:21
Message(s) : 1303
Simple question : la protection des droits jouent quand les ouvrages numérisés sont disponibles au téléchargement.

Cependant, si l'on numérise des ouvrages et on les propose comme dans une bibliothèque (cad payer un droit d'entrée et consulter tous les ouvrages sur le site comme pour l'état civil par exemple), tombons nous dans la même logique ? Etant donné qu'il n'ya pas cession d'ouvrage mais consultation uniquement ?

_________________
"Il n'y a point de place faible, là où il y a des gens de coeur." Pierre du Terrail

"Qui est le numéro 1 ?
Vous, Numéro 6. " Le Prisonnier


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 01 Août 2010 10:48 
Hors-ligne
Polybe
Polybe
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 12 Jan 2010 11:44
Message(s) : 84
Localisation : Parmi les hommes
D'après ce que j'ai compris, les droits d'auteurs se manifestent au moment du changement de support pour la diffusion. Donc, si l'on suit cette logique, la diffusion par une bibliothèque d'un objet numérisé ne peut se faire qu'en reversant de l'argent aux ayants droits que cela soit sur ses fonds propres ou qu'elle le fasse payer à ses adhérents par un biais ou un autre. Si quelqu'un pouvait confirmer ce raisonnement. :)

Lord_Akhen@ton

_________________
"La plus sombre des prison est celle qui consiste à enfermer les gens dans nos propres préjugés" Lord_Akhen@ton


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 20 Août 2010 7:00 
Hors-ligne
Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile

Inscription : 11 Juin 2007 19:48
Message(s) : 2289
Oh la la...
Je viens de découvrir par l'intermédiaire de l'excellent site de numérisation Lacus Curtius (qui numérise en particulier des Loeb édités en 1945 !) un document synthétique sur les lois du copyright américaines... C'est beaucoup plus compliqué que ce que je pensais, les conditions changeant selon le type de document et surtout selon l'année de publication...
http://copyright.cornell.edu/resources/publicdomain.cfm


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 21 Août 2010 16:33 
Si vous aviez qq liens vers des sites numérisés "gratuits" ,ce serait gentil .

Merci .


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 21 Août 2010 19:27 
Hors-ligne
Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile

Inscription : 11 Juin 2007 19:48
Message(s) : 2289
Parmi les sites généralistes, j'en utilise personnellement trois qui répondent à mes besoins.

Le meilleur à mon gout est archive.org, qui est très agréable à manipuler avec plusieurs formats qui sont chacun adaptés à une utilisation particulière (en particulier la double page est géniale pour feuilleter rapidement. Le site est essentiellement nord américain, mais je conseille de privilégier quand s'est possible les numérisations canadiennes : l'université de Toronto fait un travail très soigné (les pages floues, les pages sautées, les pages mal cadrées et donc tronquée ou les gros doigts roses du gant du manipulateur dans le cadre sont très rares chez eux, chapeau bas car le travail est vraiment ingrat, et la moindre déconcentration de paye par un couac...). De plus, contrairement à la plupart des autres, ils respectent en général la numérotation des pages du bouquin. Si on veut la page 9, il suffit de taper 9, alors qu'ailleurs on se retrouve avec la page ix de l'intro, voire la page de garde... Bref, le top. Par contre, tous les titres consultables ne sont pas forcément téléchargeable.

En second choix, googlebook tout simplement, qui propose beaucoup grâce à ses coopérations avec de nombreuses bibliothèques et universités (ainsi, une partie de la collection d'archive.org existe aussi en format googlobook. Une partie seulement.)
Cependant, ils ont pas mal de défaut. D'abord le pire côtoie le meilleur, la qualité est très irrégulière. Ensuite, le format n'est pas très agréable, la pagination complètement débile, aléatoire, ce qui contraint d'utiliser laborieusement la molette de la souris... Enfin, ils sont aussi en partenariat avec les éditeurs. Du coup, aucun des ouvrages anciens réédités ne sera consultable. Par exemple un bouquin édité en 1897 et réédité en 2008 ne sera pas consultable, ils renvoient à l'édition récente.

En troisième choix, Gallica, note site national. Si les numérisations sont de qualité, par contre la consultation est laborieuse, bien cliquer sur la petite flèche chaque fois qu'on veut changer de page... Et le téléchargement prend des plombes, avec encore une fois des tas de machins à cliquer, d'autorisation à donner, de mots de passe à taper. Enfin bref, ils me tapent un peu sur les nerfs, quand on a beaucoup à chercher et à feuilleter, on y perd trop de temps. Mais surtout, pour les sujets qui m'intéressent (les éditions de textes antiques) leur fond est très pauvre, même des éditions française de référence n'y sont pas, il faut les chercher chez les Amerloques... Mais je présume que pour d'autres périodes comme la moderne, ils sont peut-être meilleurs.

Avec ces trois là, je trouve quasiment tout, sachant que Gallica est pour moi d'un emploi anecdotique, le reste passe par des sites plus spécialisés, dont beaucoup proposent non pas une numérisation du livre, mais reprennent le texte qu'ils adaptent à leur format. Ce qui souvent plus agréable à lire, mais par contre là encore si le type ne fait pas son boulot soigneusement et se repose sur une lecture scanner, les fautes de frappes seront innombrables, rendant parfois le texte incompréhensible. De plus, souvent, il s'agit de version allégés, sans le texte originale et/ou sans les notes et/ou sans les intros etc. L'avantage est de pouvoir être convertit en clic dans un format word sur son ordi (qui très largement moins gourmand que l'horrible Pdf qui prend des proportions gargantuesque en un rien de temps), mais pour un travail sérieux, mieux vaut rester fidèle à la version directe du bouquin, cela limite les intermédaires et donc les erreurs. Cela dépend en fait de tes attentes.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 21 Août 2010 21:39 
Un énorme et super merci pour les liens .
A +


Haut
  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 18 message(s) ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant

Le fuseau horaire est UTC+1 heure


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 10 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  





Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction et support en françaisHébergement phpBB