Je ne suis ni historien ni universitaire, mais simplement romancier.

Pour mon prochain roman, qui ne sera pas historique, il me faudrait pouvoir citer, dans le vocabulaire exact de l'époque, et avec les termes requis par la procédure, quelques procès-verbaux d'arrestation par la maréchaussée pour délit de vagabondage, dans les années 1780. Ce peut être le vagabondage d'un simple vagabond sans feu ni lieu, ou le vagabondage d'un artiste non inscrit à l'Académie (ils n'avaient alors pas le droit de circuler)

Je suis également intéressé si l'arrestation concerne un individu créant du scandale aux abords d'une cathédrale (donc, si j'ai bien compris, relevant des tribunaux de l'officialité). Le scandale peut concerner des déclarations politiques, ou des ventes de gravures licencieuses.

Je suis désespérément planté dans l'écriture de ce roman, ne sachant où trouver ces textes et ne voulant pas les bidonner (dans le roman, ils doivent être cités textuellement).

Qui pourrait me trouver cela ? Et sinon, où chercher ? Je n'y connais rien.

Un grand merci.

Aller dans une bibliothèque universitaire (ou autre suffisamment fournie en histoire) et consulter les ouvrages suivants, en n'oubliant pas de les citer dans les annexes de votre roman. Ils citeront sûrement quantité des procès-verbaux dans les années qui vous intéressent.

Jose Cubero , Histoire du vagabondage du moyen age a nos jours, Imago 1998,

Paultre, Christian.
De la Répression de la mendicité et du vagabondage en France sous l'Ancien régime / Christian Paultre
Genève : Slatkine, 1975

Gutton, Jean-Pierre.
L'État et la mendicité dans la première moitié du XVIIIe siècle : Auvergne, Beaujolais, Forez, Lyonnais / Jean-Pierre Gutton
[Saint-Étienne], 1973

Gutton, Jean-Pierre.
L'exécution de la déclaration royale du 18 juillet 1724 concernant la mendicité : généralités du Lyonnais et d'Auvergne / J.-P. Gutton, 1967

Haudebourg, Guy.
Mendiants et vagabonds en Bretagne au XIXe siècle / Guy Haudebourg ; préface d'Alain Croix
Rennes : Presses universitaires de Rennes, impr. 1998

Plus simple : ouvrez ce lien et vous y trouverez votre bonheur .
Ne vous laissez pas abuser par le titre , soyez malin et lisez la seconde partie des messages !

A la fin de l'ouvrage il y a un appendice qui fait un bon et clair résumé de la justice au temps des rois (avec même le compte rendu d'interrogatoire d'un pauvre bougre soumis à la question)
http://www.forum.roi-president.com/topic2593.html

Sl vous voulez vraiment vous plonger dans l'ambiance de l'époque (début XVIIIè) et connaître la vraie vie des femmes d'alors ouvrez ce lien :
http://www.forum.roi-president.com/topic2607.html

Merci pour ces deux réponses, très intéressantes. Je commence à espérer une solution.

Je précise cependant que je recherche le texte lui-même, le procès-verbal, si possible in extenso, de l'arrestation, et non pas sa narration, si riche et précise soit-elle.

En ce qui concerne les "bibliothèques universitaires", existe-t-il à Paris l'une d'elles qui soit ouverte aux... non-universitaires. Et si oui, à quelle adresse ?

Il y a longtemps que je n'ai plus de carte d'étudiant ni aucun document me permettant de me présenter comme universitaire. En revanche, je suis titulaire d'une carte SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques).

Merci pour votre aide.

Vous pouvez aussi interroger le musée de la préfecture de police pour savoir s'ils ont dans les archives de la PP, des PV de vagabondage vers 1780 avec vos cibles et en général.

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Heureux celui qui a pu pénétrer les causes secrètes des choses. Virgile.

Il faut bien voir ce qu’est un « vagabond »

Le vagabond était du ressort de la maréchaussée (créée au début pour assurer la sécurité des grands chemins) qui arrétait , instruisait et jugeait (les peines étaient sans appel)

CITATION :
« Les cas prévôtaux sont ainsi définis dans la grande ordonnance de 1670 : « Les prévosts de nos cousins les maréchaux de France... connoistront en dernier ressort de tous les crimes commis par vagabonds, gens sans aveu et sans domicile, ou qui auront esté condamnés à peine corporelle, bannissement ou amende honorable… »
(…)
« …Sont des cas prévôtaux par la nature du crime :
- les vols sur les grands chemins,
- les vols avec effraction,
- les sacrilèges
- les séditions et émotions populaires,
- les attroupements et assemblées illicites avec port d'armes,
- les levées de gens de guerre sans commissions émanées du roi,
- la fabrication, altération ou exposition de fausse monnaie.
Sont des cas prévôtaux par la qualité des accusés :
- tous crimes commis par des vagabonds et gens sans aveu,
- tous crimes commis par ceux qui ont été condamnés à quelque peine corporelle, bannissement ou amende honorable,
- tous excès, oppressions, et autres crimes commis par gens de guerre, tant dans leur marche que dans les lieux d'étape et d'assemblée,
- tous crimes commis par les déserteurs d'armées (cas retiré en 1731),
- les cas concernant de simples mendiants non vagabonds (dans certains circonstances seulement... s'ils sont prévenus d'avoir demandé l'aumône avec insolence, de s'être dit faussement soldats, ou d'être porteurs de faux congés, ou d'avoir déguisé leurs noms et surnoms, d'avoir contrefait des estropiés, d'avoir feint des maladies qu'ils n'avoint pas, ou de s'être attroupés au nombre de quatre, non compris les femmes, etc.)… »

Tout ça pour dire que le vagabond n’aura pas à faire à l’Official : l'Official est un tribunal ecclésiastique qu dépend de l’évêque et ne traite que de questions religieuses .

Et encore … Voici un exemple où il a été dessaisi .
Sous l’ancien régime pour cause de religion catholique le mariage était indissoluble . Et pourtant au début du XVIIè siècle damoiselle Françoise de Cassagnes («…dite seigneuresse des Crozets et de Laguarrigue, habitante au château de Montrozier, paroisse de Trébosc du pays de Rouergue… ») a fait casser le sien par un tribunal civil .

Mariée à 13 ans … il ne se passe rien après la noce : le mari prétend que la femme est « inhabile », l’épouse que le mari est impuissant !
Après examens médicaux la jeune fille est reconnue vierge et le mari reconnaît l'impuissance…mais il accuse sa femme de l'avoir charmé...

Jean de Sales, le mari , estimant qu'il est ensorcelé et pensant sans doute aisément se débarrasser de la jeunette (en jouissant de ses biens - peut-être en la faisant enfermer dans un couvent) l'assigne en mai 1602 devant l’Official de l'évêque de Rodez.

« …Auprès de l'Official, le mari soutenoit que sa femme l'avoit lié. Il fait procès pour qu'elle soit jugée inhabile. A la demande de cette juridiction, le sieur et la damoiselle sont visités par des chirurgiens et médecins... (qui) rapportent qu'elle était vierge et entière... ».
Et l'arrêt de l'Official de Rodez lui donne raison !

Mais Françoise de Cassagnes est une battante et malgré son jeune age a un sacré caractère : elle va porter l’affaire en appel devant le Parlement de Toulouse . L’arrêt du tribunal fera jurisprudence : En effet, dit l'arrêt « … lorsque le charme vient d'un tiers, l'Official en connaît... lorsqu'il vient des mariés eux-même, le juge laïque doit en connaître... »
C'est-à-dire que s'il y a sorcellerie, c’est de la compétence de l'Eglise ; s'il y a impuissance naturelle, la justice humaine peut dire le droit.

Françoise va gagner et le mariage sera annulé .
Pour le plaisir , quelques mots de la plaidoirie de son avocat :

« ...ce cruel et cet ingrat, j'ai demeuré près de lui pendant sept années, mariée et néanmoins sans mari, j 'ai supporté ses imperfections, je l'eusse fait jusq4u'au décès ; mais c'est lui qui m'a appelée en justice ; il a intenté l'action de divorce et m'a diffamée par tout le pays ; il est cause que j'ai rougi cent fois et cent fois à ce barreau ; il a trompé ma jeunesse, joui de mon service, ...chevi (—s'est rendu maître) de mes biens ; et non content de tout cela, après les avoir divizez et partagez... il a encore voulu par le moyen de cette accusation se rassasier de mon sang, m'avoir la vie, m'emporter l'honneur... »

C'est très intéressant, ces précisions sur l'officialité.

J'avais cru comprendre, par une autre source, que l'officialité est cependant compétente dans les deux cas suivants :

1er cas. Un vagabond, sur le parvis d'une cathédrale, prophétise la révolution (on est en 1775-80).
2ème cas. Un vagabond propose des tableaux érotiques au chanoine de la cathédrale.

Ces informations sont-elles, à votre avis, erronées ?

Il s'en passe des choses, dans ce roman ! Et je ne sais à qui confier ces fauteurs de troubles...
Merci pour votre éclairage sur le sujet.

Celà, c'est au Moyen Age et sent l'anti-clérical. Il n'y a pas qu'un seul chanoine à Paris.

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Heureux celui qui a pu pénétrer les causes secrètes des choses. Virgile.

D’anordi si il y a un ecclésiastique impliqué dans l’affaire il jouit du « privilège de cléricature » : en théorie ça lui donne le droit de n'être jugé que par le juge d'Eglise (l’Official). Mais si celui estime qu’il « … n'a pas en ses mains une foudre suffisante pour punir le possible crime… » il peut porter le cas devant la justice royale .

Ensuite le vagabond . La première chose qu’on va faire en l’interpellant c’est de consulter son « casier judiciaire » : on va regarder si ce n’est pas un repris de justice , si il n’est pas marqué à l’épaule du signe des bannis ou de la fleur de lys .

Puis il va passer entre les mains soit de la justice royale , soit de la justice seigneuriale ou de la prévôtale .

Un bon coin pour faire se dérouler l’action est la ville de Rodez en Aveyron : les deux petites places principales en centre ville sont la place du Bourg et la place de la Cité .
Pendant des siècles la ville était coupée en deux (les deux secteurs étaient même séparés par un mur)
Le Bourg était sous l’autorité des comtes de Rodez (par un mariage il échut à Henri IV et de là à la couronne de France)
La Cité appartenait aux seigneurs évêques de Rodez.
Chaque partie avait son administration ,son hôtel de ville, ses consuls… et tout ce qu’il fallait pour alimenter entretenir chicanes et rivalités perpétuelles !

Comme pour les maréchaux les compétence d’une cour sénéchale (servie par des magistrats royaux et apte à traiter des cas royaux ») sont définies dans la grande ordonnance de procédure criminelle de 1670 (titre 1, article XI) :

« Nos(...) sénéchaux et juges présidiaux connoistront privativement des cas royaux qui sont : le crime de lèze-majesté en tous ses chefs, sacrilèges avec effraction, rébellion aux mandements émanées de nous ou de nos officiers, la police pour le port des armes, assemblées illicites, séditions, émotions populaires, force publique, la fabrication, l'altération ou l'exposition de fausse monnoye, correction de nos officiers, malversations par eux commises en nos charges, crime d'hérésie, trouble public fait au service divin, rapt et enlèvement de personnes par force et violence, et autres cas expliquez par nos ordonnances et réglemens [ces « autres » cas ne cesseront de s'étendre au fil des ans...] ».


Attention aussi à ce qui a changé dans la justice .
2 exemples :
- la « tentative d’assassinat » (même sans mort d’homme) était assimilée à un assassinat.

-le curé qui avait des relations sexuelles avec une de ses paroissienne était accusé d’inceste (spirituel et il risquait la mort) car il était considéré comme le père de ses ouailles