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Message Publié : 01 Fév 2009 8:37 
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Grégoire de Tours
Grégoire de Tours
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Inscription : 30 Sep 2007 12:09
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Localisation : Klow / Nouillorc
Ayant parcouru le tome 2 de 'civilisation matérielle, économie et capitalisme" de Fernand braudel j'ai lu avec stupéfaction la dureté de la justice vis à vis des individus au 18° siècle.
Ainsi les domestiques en cas de simple vol étaient parfois pendus, d'après Braudel, "tout domestique qui quitte sa place ou est congédié , s'il n'en retrouve une sur le champ, est tenu pour vagabond : les filles sans embauches, surprises dans les rues, sont fouettées, tondues, les hommes envoyés aux galères" (note de braudel d'après un livre de Marius Mittre, 'les domestiques en France')

On comprend que les droits de l'homme aient été promulgués lors de la révolution.
Auriez-vous des précisions sur cet aspect de l'ancien régime ?

_________________
"Les gosses n'apprennent plus rien à l'école; en histoire-géo par exemple, ils doivent se débrouiller comme ils peuvent. Bientôt, un gamin nous dira par déduction que l'an 1111 correspond à l'invasion des Huns....."

Compte rendu de réunion d'une communauté d'agglomération


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Message Publié : 01 Fév 2009 11:30 
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Hérodote
Hérodote

Inscription : 21 Avr 2008 20:00
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Localisation : Bordeaux
Ayant étudié le droit pénal de cette période, je pense qu'il faut apporter de grandes nuances sur la dureté de la justice au 18ème siècle. En comparaison avec les siècles précédents (et en particulier le 16ème siècle), cette période connait un net adoucissement dans les peines et la procédure: une constante régression de la peine capitale, la quasi disparition des peines corporelles, la suppression de la question préparatoire (en 1780), la motivation obligatoire des jugements etc.
La déclaration royale du 1er mai 1788 opère une réforme du système pénal (suppression de la question préparatoire, présomption d'innocence, peines capitales prononcées à une majorité de 5 voix sur 7...) qui s'inspire de la pratique. Au niveau des chiffres par exemple, la peine de mort représente globalement moins de 10% des condamnations dans la seconde moitié du 18ème siècle. Certains Parlements ne condamnent même plus à mort. Le bagne et la prison se substituent de plus en plus aux condamnations lourdes (galères, mort).
Les magistrats sont souvent sensibles aux idées des Lumières, et opèrent à une rationalisation du droit. Ce mouvement est clairement européen et de nombreux codes pénaux font leur apparition partout en Europe durant ce siècle, afin d'encadrer la justice et la puissance du juge. Les magistrats d'ailleurs sont souvent démunis: la recherche de preuves est très fastidieuse, voire souvent impossible à une époque éprise de rationalité, mais dépourvue des moyens scientifiques actuels. Les juges ont largement conscience des limites de leur procédure, et se réfèrent à leur "intime conviction" faute de mieux, et conformément à l'ordonnance criminelle de 1670.

Bien sûr, les excès n'ont pas disparu: le cas du Chevalier de la Barre en est une illustration. Mais cette "affaire" serait passée inaperçue un siècle plus tôt. Si la justice du 18ème heurte notre sensibilité, il faut la replacer dans son contexte. Et l'historien ne peut qu'observer une mutation et un certain adoucissement de la justice en comparaison aux siècles précédents (et que dire du droit pénal romain par exemple...).

Si vous souhaitez des précisions sur la justice de l'ancien régime, je ne peux que vous conseiller l'excellent manuel d'histoire du droit pénal et de la justice criminelle du professeur Jean Marie Carbasse, PUF, 2ème édition refondue, Paris, 2000.


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Message Publié : 03 Fév 2009 22:29 
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Salluste
Salluste
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Inscription : 30 Jan 2009 22:17
Message(s) : 202
Kiran a écrit :
La déclaration royale du 1er mai 1788 opère une réforme du système pénal (suppression de la question préparatoire


Non il s'agit de la question préalable.


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Message Publié : 04 Fév 2009 10:52 
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Hérodote
Hérodote

Inscription : 21 Avr 2008 20:00
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Localisation : Bordeaux
Oui autant pour moi :mrgreen:, la question préparatoire ayant été supprimée en 1780 (je l'ai écrit plus haut en plus :oops: ).


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Message Publié : 04 Fév 2009 17:26 
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Grégoire de Tours
Grégoire de Tours
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Inscription : 10 Mars 2005 16:29
Message(s) : 658
Citer :
les domestiques en cas de simple vol étaient parfois pendus


Le vol commis par un domestique était un crime très grave (problème de la confiance que l'on doit accorder à ses domestiques).
Mais j'ai lu que beaucoup de maîtres - n'étant pas tous des êtres sans coeur - préféraient chasser leurs domestiques plutôt que de les dénoncer et les voir pendus...


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