J'aimerai si possible, avoir des informations sur l'organisation judiciaire française,

Comment celle-ci fonctionnait, est ce que celle-ci était indépendante du pouvoir, les personnes, leurs rôles comment étaient ils nommés etc...

Et savoir aussi si l'organisation des tribunaux était la même qu'aujourd'hui, avec des tribunaux de grande instance etc...

En fait si vous avez un lien magique qui explique tout le monde judiciaire de cette époque, ça m'arrange !!

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"Seuls les morts verront la fin de la guerre."

Platon

Pour la justice pénale, le système est à peu près le même, justice de paix, tribunaux correctionnels et cour d'assise avec jury (masculin exclusivent). La justice de paix n'existe plus depuis 1958 et les tribunaux de police en font office.

Pour la justice civile, l'organisation est la même.

Dans les deux cas, il y a cour d'appel (sauf pour les assises), et cour de Cassation.

Pour la justice administrative, j'avoue mon ignorance.

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Il n'est pas nécessaire d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer (Guillaume le Taciturne)

Voici une brève histoire de la justice administrative, mais je pense que ce n'est pas là votre intérêt premier

http://www.gymnopedie-juridique.net/tri ... trota.html

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Il n'est pas nécessaire d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer (Guillaume le Taciturne)

merci jean marc, mais en effet, je recherche surtout des informations autour d'un tribunal de grande instance, celui là même qui se trouve à Angoulême, merci pour les informations

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"Seuls les morts verront la fin de la guerre."

Platon

Attention pour votre future B.D.,avant 1959 les tribunaux de grande instance s'appelaient "tribunaux correctionnels";