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 Sujet du message : La mendicité
Message Publié : 04 Mars 2013 22:11 
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Salluste
Salluste

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Localisation : Nanterres
Bonjour,

Pourquoi, la mendicité était elle punit avant en france ? De quelles peines ? De quand datent les premiers textes pénalisant la mendicité ?Pouvait on finir au bagne ?Pourriez vous me donner des dates clefs, concernant la mendicité et sa prohibition en France ? En allait il de même dans les autres pays du monde ?


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 05 Mars 2013 16:23 
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Localisation : Région Parisienne
A quelle époque ? Parce que le sujet est fort vaste depuis le Moyen-Age jusqu'à nos jours.

_________________
Il n'est pas nécessaire d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer (Guillaume le Taciturne)


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 05 Mars 2013 17:14 
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Hérodote
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"L'oisiveté peut être un vice ; elle n'est pas un délit" (Faustin Hélie).

Je t'invite à lire cette étude écrite fin 19ème et intitulée "De la suppression des délits de vagabondage et de mendicité" (A. Regnard).


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 05 Mars 2013 22:42 
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Salluste
Salluste

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Localisation : Nanterres
La période que je viserais est du 19ième siècle à nos jours ?
merci pour le lien je vais lire cette étude!


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 05 Mars 2013 23:05 
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Hérodote
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Tirésias a écrit :
La période que je viserais est du 19ième siècle à nos jours ?
merci pour le lien je vais lire cette étude!


Tiens moi au courant sur l'intérêt de celle-ci.
Bonne lecture à toi.


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 06 Mars 2013 12:27 
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Georges Duby
Georges Duby
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Localisation : Montrouge
La mendicité et le vagabondage sont des comportements différents.
Les deux sont des délits au 19è siècle notamment, mais il y a certainement eu des rédactions différentes du texte pénal pour réprimer des aggravations du délit (agressivité, port d'arme ..) et reconduire à la frontière les étrangers concernés.
La raison de la répression doit être recherchée dans la prévention de la délinquance, l'atteinte à la tranquilité, l'utilisation d'enfants pour la mendicité, le rapprochement fait pour les vagabonds avec des vols effectués ... La société réprime alors des comportements asociaux jugés dangereux pour la société plus que des atteintes individuelles à la morale publique.
Le droit pénal servait alors jusqu'au 19è siècle inclus, à instaurer un code de comportement dans l'intérêt de la société et non pas une appréciation d'une faute personnelle.
Le droit pénal tend actuellement à revenir à la vieille conception de protection de la société. C'est ainsi qu'on poursuit les délits d'atteinte à la santé publique, à l'environnement ...

_________________
Heureux celui qui a pu pénétrer les causes secrètes des choses. Virgile.


Dernière édition par Alain.g le 06 Mars 2013 12:40, édité 1 fois.

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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 06 Mars 2013 12:39 
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Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile
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Bonjour,

sous Louis XIV la mendicité (vagabondage ?) pouvait justifier un internement. La célèbre cour des Miracles était-elle en vigueur encore au XIXe siècle ?

Bien à vous.

_________________
et tout le reste n'est que littérature


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 06 Mars 2013 18:03 
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Georges Duby
Georges Duby
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Inscription : 27 Juil 2007 15:02
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Localisation : Montrouge
Voici quelques articles du code pénal de Napoléon concernant le vagabondage et la mendicité:
§ II. – VAGABONDAGE.
ARTICLE 269
Le vagabondage est un délit.
ARTICLE 270.
Les vagabonds ou gens sans aveu sont ceux qui n'ont ni domicile certain, ni moyen de subsistance, et qui n'exercent habituellement ni métier ni profession.
ARTICLE 271.
Les vagabonds ou gens sans aveu qui auront été légalement déclarés tels, seront, pour ce seul fait, punis de trois à six mois d'emprisonnement, et demeureront, après avoir subi leur peine, à la disposition du gouvernement pendant le temps qu'il déterminera, eu égard à leur conduite.
ARTICLE 272.
Les individus déclarés vagabonds par jugement, pourront, s'ils sont étrangers, être conduits, par les ordres du gouvernement, hors du territoire de l'Empire.
ARTICLE 273.
Les vagabonds nés en France pourront, après un jugement même passé en force de chose jugée, être réclamés par délibération du conseil municipal de la commune où ils sont nés, ou cautionnés par un citoyen solvable.
Si le gouvernement accueille la réclamation ou agrée la caution, les individus ainsi réclamés ou cautionnés seront, par ses ordres, renvoyés ou conduits dans la commune qui les a réclamés, ou dans celle qui leur sera assignée pour résidence, sur la demande de la caution.
PARAGRAPHE III. - MENDICITÉ.
ARTICLE 274.
Toute personne qui aura été trouvée mendiant dans un lieu pour lequel il existera un établissement public organisé afin d'obvier à la mendicité, sera punie de trois à six mois d'emprisonnement, et sera, après l'expiration de sa peine, conduite au dépôt de mendicité.
ARTICLE 275.
Dans les lieux où il n'existe point encore de tels établissements, les mendiants d'habitude valides seront punis d'un mois à trois mois d'emprisonnement.
S'ils ont été arrêtés hors du canton de leur résidence, ils seront punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans.
......

_________________
Heureux celui qui a pu pénétrer les causes secrètes des choses. Virgile.


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 06 Mars 2013 18:24 
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Salluste
Salluste

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Localisation : Nanterres
Bonjour

Thani , on étude est bien, mais je trouve quelle manque cruelement d'objecvité à certain moments (nottament politique) ce qui rend la lécture désagréable . Mais merci quand même. Je cite "le grand homme(Napoléon) e voyait pas plus loin que le bout de son nez"p2 deplus je trouve que le texte fait un amalgame entre mendicite et faéntise ,ce qui n'a ren à voir...A part cela , cette étude est fortement interesante . ;)

Qu 'est ce que la cours des miracles ?


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 07 Mars 2013 22:13 
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Jules Michelet
Jules Michelet

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Localisation : Centre
Un résumé historique sur les cours des miracles, leur emplacement à Paris, etc: "Racaille et cour des miracles sous Louis XIV".

http://philippepoisson-hotmail.com.over ... 36074.html


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 08 Mars 2013 23:10 
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Salluste
Salluste

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Localisation : Nanterres
bonjour

Merci ! C' est un résumé clair et vraiment intéressant !On peut presque s'y imaginer !


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 09 Mars 2013 9:32 
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Fustel de Coulanges
Fustel de Coulanges
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Citer :
Voici quelques articles du code pénal de Napoléon concernant le vagabondage et la mendicité:


Quelques mots tenus par l’Empereur à Sainte-Hélène (Las Cases, Mémorial de Sainte-Hélène) :
« le nœud de cette grande affaire est tout entier dans la stricte séparation du pauvre qui commande le respect, d'avec le mendiant qui doit exciter la colère; or nos travers religieux mêlent si bien ces deux classes, qu'ils semblent faire de la mendicité un mérite, une espèce de vertu ; qu'ils la provoquent en lui présentant des récompenses célestes : au fait, les mendiants sont-ils plus ni moins que des moines au petit pied; tellement que dans la nomenclature se trouvent les moines mendiants. Comment de telles idées ne porteraient-elles pas la confusion dans l'esprit, et le désordre dans la société ? On a canonisé grand nombre de saints dont le grand mérite apparent était la mendicité. On semble les avoir placés dans le Ciel pour ce qui, en bonne police, n'eût dû leur valoir sur la terre que le châtiment et la réclusion ; ce qui n'eût pas empêché, du reste, qu'ils ne méritassent le Ciel. »



Le 14 novembre 1807, l’Empereur écrivait en ces termes au ministre de l’Intérieur Cretet :
« J'attache également une grande importance et une grande idée de gloire à détruire la mendicité. Les fonds ne manquent pas; mais il me semble que tout cela marche lentement, et cependant les années se passent. Il ne faut point passer sur cette terre sans y laisser des traces qui recommandent notre mémoire à la postérité. Je vais faire une absence d'un mois; faites en sorte qu'au 15 décembre vous soyez prêt sur toutes les questions, que vous les ayez examinées en détail, afin que je puisse, par un décret général, porter le dernier coup à la mendicité. »



Le 5 juillet 1808 suivant les dépôts de mendicité étaient généralisés :
« Art. 1er. La mendicité sera défendue dans tout le territoire de l'empire.
2. Les mendiants de chaque département seront arrêtés et traduits dans le dépôt de mendicité dudit département, aussitôt que ledit dépôt sera établi, et que les formalités ci-après auront été remplies.
3. Dans les quinze jours qui suivront l'établissement et l'organisation de chaque dépôt de mendicité, le préfet du département fera connaître, par un avis, que ledit dépôt étant établi et organisé, tous les individus mendiant et n'ayant aucun moyen de subsistance sont tenus de s'y rendre.
Cet avis sera publié et répété dans toutes les communes du département pendant trois dimanches consécutifs.
4. A dater de la troisième publication, tout individu qui sera trouvé mendiant dans ledit département sera arrêté d'après les ordres de l'autorité locale, ou par les soins de la gendarmerie ou de toute autre force armée.
Il sera aussitôt traduit au dépôt de mendicité.
5. Les mendiants vagabonds seront arrêtés et traduits dans les maisons de détention.
6. Chaque dépôt de mendicité sera créé et organisé par un décret particulier.
Les sexes et les âges y seront placés d'une manière distincte.
7. Les dépenses de l'établissement des dépôts de mendicité seront faites concurremment par le Trésor public, les départements et les villes.
8. Dans le mois de la publication du présent décret, les préfets adresseront à notre ministre de l'intérieur un rapport sur l'établissement de la maison du dépôt de mendicité de leur département.
Ce rapport fera connaître le nom de la maison proposée, le montant et le devis des dépenses à faire pour la rendre propre à sa destination ; le montant des fonds qui pourront être fournis à cet effet par le département et par les communes du département, et celui des fonds à faire par le Trésor public, le nombre présumé des mendiants du département; celui des individus que la maison pourra recevoir ; la force armée à établir pour sa garde; les employés qui composeront son administration ; les ateliers et travaux qui pourront être établis pour occuper les détenus ; le règlement d'administration tant pour la discipline et la nourriture que pour toutes les autres parties du régime intérieur de la maison; enfin les dépenses d'entretien annuel de la maison, et les moyens d'y pourvoir aux frais du département et des communes.
9. Au premier travail de chaque mois, notre ministre de l'intérieur nous rendra compte de toutes les dispositions prises pour la formation des dépôts de mendicité dans les départements, et des difficultés qui peuvent survenir dans leur établissement.
10. Les ministres sont chargés de l'exécution du présent décret. »



Faute de crédits, en 1814, l’Empire ne comptait que 59 dépôts de mendicité dont l’expérience eut un bilan finalement plutôt négatif.
Pour mémoire, il y avait à Paris en 1802 112 000 mendiant qui passèrent 122 000 huit ans plus tard.

_________________
" Grâce aux prisonniers. Bonchamps le veut. Bonchamps l'ordonne ! " (d'Autichamp)


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 09 Mars 2013 11:36 
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Georges Duby
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On voit le changement car plusieurs siècles avant naissaient en europe les ordres religieux dits mendiants et l'obligation morale d'aider les mendiants et les vagabonds comme des pauvres en les invitant notamment à la table des croyants. Les évangiles incitent les apôtres à renoncer à tous leurs biens sur terre pour suivre leur maître dans son périple.
En Inde, circulent dans le pays des prêtres mendiants et vagabonds qui ont un caractère sacré, les sadhus qui constituent 0,5 % de la population.

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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 09 Mars 2013 11:48 
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Eginhard
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La France n'a pas été exempte d'une tentation d'hygiénisme social face aux mendiants, vagabonds, petits délinquants jugés inamendables. La prison semble peu adaptée puisque, bien au contraire, c'est une « école du crime » qui transforme en « ennemis de la société » ces petits délinquants. L'autre solution possible : la « transportation » ou « déportation ». Gustave Le Bon est partisan de cette solution : « la déportation dans des contrées semi sauvages placera […] la plupart des criminels dans des milieux correspondant à leur intelligence et à leur moralité inférieure, et ils pourront même y prospérer » (Le Bon, 1881)
Émile Yvernés (1930-1899, statisticien et juriste), qui prêche aussi pour la transportation, prend des accents que l'on retrouve dans la campagne contre les professions ambulantes qui aboutira à la loi du 16 juillet 1912 : « Quant aux vagabonds et aux voleurs incorrigibles, étrangers à tout travail, ne vivant que d'aumônes et de rapines, et qu'il faut renoncer à amender, le moment semble venu d'examiner si cette situation ne devrait pas être considérée comme une circonstance aggravante et entraîner pour eux la peine de transportation, quand ils sont poursuivis pour des crimes et des délits d'ordre public ».
La loi sur la transportation sera adoptée le 12 mai 1885, par 385 voix contre 52 sur les bases d'une « présomption d'incorrigibilité » : les thèses de la dégénérescence laissent à penser que l'on ne peut rien faire pour ces gens-là.
Songeons aux lois élisabéthaines visant à enfermer et mettre au travail les mendiants qui renvoient l'image de l'humanité déchue. Elles posaient toutefois le rachat possible par le travail, la discipline, l'encadrement. On se demande où est le progrès quand on regarde les débats des ces années 1880 dans notre (3e) République.

_________________
"Denken heisst überschreiten" : Penser signifie faire un pas au-delà. Ernst Bloch (1885-1977)


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 Sujet du message : Re: La mendicité
Message Publié : 09 Mars 2013 15:28 
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Localisation : Région Parisienne
Il y a une bonne analyse du changement vis à vis de la pauvreté et de la mendicité chez Geremek, la potence ou la pitié.

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