Bonjour,
je sais que durant la periode merovingienne, chaque individu été jugé par rapport à la loi de son peuple.
Les francs avait la loi salique
Les gallo romains la loi théodosienne
Les burgondes la loi gombette etc...
Quelqu'un sait il :
1) si ce syteme a perduré durant les periodes suivantes et jusqu'à quand ?
2) si une loi a pris le dessus les siècles suivants
3) comment faisait on lorqu'un conflit opposé deux individus obéissant à deux coutumes différentes ?

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"Survivre, c'est vaincre"

J'ai lu quelque part que jusqu'au XIIe et même XIIIe siècle, en France, on demandait à l'accusé ou à chacun des plaignants : "Quelle est ta loi ?" car l'usage de juger chacun selon la loi de son pays perdurait. Ce système aurait donc pu se maintenir fort tard. Malheureusement je n'ai pas plus de précisions.

Voila une question qu'elle est intéressante.

En fait, commençons par le commencement. Lors des invasions germaniques les "nouveaux-" avaient des lois propres selon lesquelles ils vivaient depuis longtemps. Mais quand ils se sont retrouvés dans l'Empire romain, où dans ce qui en restait, ils ont rencontré la loi romaine. Pour éviter de perdre des privilèges, il sera donc décidé que chacun vivra selon la loi de son peuple. Quand les mariages pluri-culturels vont se multiplier, c'est là que se posera la question, chacun se réclammant d'un droit ou d'un autre selon ses intérêts. En gros, c'est n'importe quoi :roll:

Pour la première question, même avant la fin de la période mérovingienne, les lois vont fusionner pour tendre à une loi unique qui sera un "melting pot" germano-romain.

Et pour la seconde, la loi dominanate sera la loi de la "race" dominante matinée d'influence romaine.

Si tu veux encore plus d'informations, dis le moi, je fouillerais dans mes cours.

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"La culture de la pomme de terre est un témoin géographique de la découverte de l'Amérique, comme celle de la betterave est une conséquence du Blocus continental"
* L.-E. Halkin

Je crois aussi que certains peuples - comme les Wisigoths ou certains Francs - germains étaient considérés comme alliés, du fait qu'ils avaient signé un foedus avec les derniers empereurs, afin de garder les frontières et même d'administrer certaines régions au nom de l'empereur.
Ils dépendaient donc du code théodosien, mais ne tardèrent pas à en faire une compilation en l'associant avec certaines coutumes de leur tribu.
Je pense qu'il faudrait commencer par là, non ?

Selon moi les deux ont perduré jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, puisque le roi devait respecter la loi salique ( loi franque) et sous Philippe II Auguste, l'idée de la Res Publica refait surface et aussi le code romain!

Sans doute à cette période il y a eu synthese!

Phillipe II fut non roi des francs mais roi de France!

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"La France n'est plus qu'un simple simulacre. On ne peut plus parler de déclin, ni de décadence. Nous sommes devant la mort et la disparition." Jean de Viguerie

Clovis, au contraire, les "fédérés" ne dépendaient pas véritablement du code Théodosien car ils n'étaient pas citoyens romains à part entière. DE plus, ce ne sont pas eux qui compilèrent les deux codes car ils vivaient toujours selon leurs lois.
La compilation est beaucoup plus tardive, aux alentours de la fin des Mérovingiens et du début des Carolingiens, et absolument pas sous Philippe II.

La réapparition de la Res publica est due à une redécouverte de certaines idées politiques "classiques", et encore Philippe n'en est-il qu'un "précurseur".

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* L.-E. Halkin

Mais leur traité avec Rome dépendait de quelle source de droit mon cher Hannibal ?

duc de Raguse.

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Un peuple sans âme n'est qu'une vaste foule
Alphonse de Lamartine

Alors là

En fait, un traité d'allliance est assez peu important dans la perspective de l'adoption d'un droit d'une "nation" par une autre (J'espère que je me fais bien comprendre ).
Mais ce traité d'alliance était certainement "romain" ou à tout le moins "romanisant", vu la mutation de l'Empire à cette période.

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* L.-E. Halkin

Excusez-moi mais les premières rédactions de lois barbares datent de la fin du Ve siècle, et du début du VIe. A preuve le Code d'Euric, qui date des années 470-480, et le bréviaire d'Alaric de 507, et sont l'oeuvre des rois barbares. La première rédaction de la loi salique quant à elle daterait, suiant J.-P. Poly, du début du VI. Ensuite une grande partie des lois (et certaines nouvelles, comme celle des Saxons), furent réécrites par la volonté de charlemagne, et là ça rejoint la question de savoir à qui s'appliquait la loi...
Il semblerait aujourd'hui qu'on a abandonné cette thérie de la personnalisation des lois (l'idée qu'elles s'appliquaient aux personnages selon leur provenance) pour l'époque mérovingienne. Par contre elle aurait été reprise par Charlemagne, ce qui explique la mise par écrit systématique des lois de tous les peuples...

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Dubitando ad veritatem pervenimus
Cicéron, De officiis

Je n'ai jamais dit que les rois barbares n'ont pas compilé de lois, loin de là. Mais lers codes que tu cites sont des codes exclusivement germaniques et consignent la "loi" de ces peuples. Vers la même époque, les droits romains sont aussi "enregistrés" à l'Ouest.
Mais la compilation entre les deux fut plus tardive, comme je l'ai dit plus haut.
Désolé si je me suis mal fait comprendre

Pour ce qui est de la personnalité des lois, je m'étonne de ceci:
En effet, dans tous les ouvrages récents que j'ai parcouru, on parle toujours de cette personnalité des lois. Et dans mes cours d'Histoire du Moyen Âge et d'Institutions du Moyen Âge, notre professeur nous le répétait encore.

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oups... désolé pour le malentendu alors...

Tu es pardonné (Et encore une crise de supériorité )

Mais le plus important est quand même que tu aies appris quelque chose

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je ne sais pas si pour le brévaire d'Alaric on peut parler de lois barbares.
si l'instigateur de ce bréviaire est bel et bien un roi dit barbare,
- c'est une compilation de loi pour les sujets gallo romains des royaumes
barabres
- elle a été rédigé par des juristes romains
- elle s'est inspiré du code romain théodosien

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"Survivre, c'est vaincre"

... ça va ça va. Pas besoin de se la jouer.



J'accorde... Je voulais juste dire en fait que ces codes avaient été rédigés par la volonté des rois barbares.

Pour la territorialisation/personnalisation des lois, je vais vérifier, mais je crois qu'il y a des pistes intéressantes dans Famille et pouvoir dans le monde franc, de Régine Le Jan (sa thèse de doctorat d'Etat).

Alors à la fin, les anciens gallo romains s'approchait du roi.De ce fait, ils furent jugeaient sous la loi franque!