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Message Publié : 25 Mai 2005 18:07 
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Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile
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Inscription : 19 Mars 2005 18:17
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Localisation : Paris
Je suis en pleine révision sur la féodalité et je suis un peu perdu sur la réalité du droit utile et du droit éminent. Pouvez-vous eclaircir mes ménages ?

Lorsque un vassal rend hommage à un seigneur, il reçoit en contrepartie un fief.
Le Seigneur posséde sur cette terre le droit éminent.
Le vassal posséde sur cette terre le droit utile. Il peut par conséquent y faire justice, et y percevoir des revenus.
Pouvez-vous me confirmer que ces revenus se constituent bien du cens et du champart? Je n'en suis pas sûr!

De plus, je reste perplexe devant le droit éminent du Seigneur féodal.
- Il peut confisquer le fief en cas d'insoumission et de manquement aux devoirs de la part du vassal.
- Il y posséde des taxes: relief, lods et ventes et taxe de mutation + aide aux 4 cas et le conseil ...

et c'est tout ???
Ne peut-il pas tirer des revenus plus direct sur le fief ?
Il existe la taille royale pour le roi, mais j'ai vu qu'il existe un autre type de taille, celle pour le seigneur ?????


Quid de cette taille ? du cens ?et du Champart ??


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Message Publié : 26 Mai 2005 9:17 
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Plutarque
Plutarque
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Inscription : 09 Juin 2004 13:49
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Localisation : France
Bonjour,

J'ai étudier peu ou prou ce sujet l'année dernière en droit. Je ne sais pas si je vais repondre exactement à vôtre question vu que j'ai étudié la question du fief d'un point de vue juridique. Je vous expose tt de meme ce dont je me rappelle. Le fief est la tenur noble et sa formation se fait par 3 étapes succesives à savoir: l'investiture, l'aveu, la montrée du fief.
LES droits du vassal sur le fief sont les suivants:
-la saisine: le vasal l'obtient par l'investiture (il pourra conceder des arrières fiefs ainsi)
-le caractère viager: le vasal detient le fief sa vie durand
-l'heredité: l'heritier versera au seigneur , après l'hommage, un droit de relief.
-l'aliénabilité

En ce qui concerne les impots:

-La taille: est un impot direct qui apparait après 1050 et sert à payer la protection du seigneur(au XIV ème s elle deviendra un impot royal)
-le cens et le champart: sont des loyers de la terre qui donne droit aux paysans de s'installer et de vivre sur la terre du seigneur. Le cens est fixe tandis que le champart est calculé en foncton de la recolte.
-les banalités: sont dse taxes liées au droit de ban que détient le seigneur. Les paysans payent un droit d'utiliser par exemple le four comunal qui a été cré par le seigneur
-La main morte:est un impot particulier payé par le serf qui parçoit un héritage
-le formariage: impot versé par le serf qui l'autorise à se marier hors de la seigneurie.

Voilà ce dont je me rappelle. Si vous voulez avoir de plus amples explications sur un point que je viens de developper faites le moi savoir.

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"tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes possibles" candide Voltaire


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Message Publié : 26 Mai 2005 11:45 
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Jules Michelet
Jules Michelet
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Inscription : 29 Déc 2003 23:28
Message(s) : 3091
Enfin, tout cela reste très théorique. Dans les faits, il y a une multitude de situations différentes. Le statut des tenancier varie selon les cas, et de ce fait leur contribution à leur seigneur aussi. Les serfs doivent souvent s'acquitter de corvées lourdes, et en théorie de trois taxes, la mainmorte, le formariage, et la taille à merci. Mais s'ils sont libres, leurs contributions sont plus réduites. Le cens est souvent symbolique, il marque la soumission du paysan vassal à son seigneur, puisqu'il doit lui apporter lui-même à date fixe au cours d'un rituel codifié. Mais le prix et généralement réduit, d'autant plus que le cens est fixe et ne peut être changé alors que les prix augmentent. On ne doit cependant pas oublier que l'aspect symbolique est très important dans des sociétés où ce n'est pas la recherche du profit qui mène les activités économiques. Mais les seigneurs n'en sont pas pour autant des gaspilleurs, s'ils veulent s'assurer un bon train de vie et maintenir leur statut il leur faut des moyens. Il peut y avoir des loyers de la terre en argent dans certains cas. Mais le seigneur tire surtout des gros profits des banalités : le four, le moulin, et il peut se faire octroyer des privilèges (sur le droit de tenir un marché par exemple). Les droits de justice ne sont pas forcément rentables. Si les paysans ne paient pas, le seigneur envoie ses hommes prendre ce qui lui revient (en fonction de ce qui lui est du généralement, ce n'est pas une exaction à proprement parler).


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Message Publié : 26 Mai 2005 13:24 
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Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile
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Inscription : 19 Mars 2005 18:17
Message(s) : 2064
Localisation : Paris
Je vous remercie énormément pour ces précisions.
Si j'ai bien compris tout ces taxes, revenus, formariage, etc ... reviennent au vassal qui détient cette terre et non au suzerain qui y possède le droit éminent.
Cela me fait donc imaginer que le relief que perçoit le suzerain devait être assez lourd !! !


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Message Publié : 28 Mai 2005 9:39 
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Plutarque
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Inscription : 09 Juin 2004 13:49
Message(s) : 168
Localisation : France
Je ne vous le fait pas dire...

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Message Publié : 08 Août 2005 10:15 
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Hérodote
Hérodote
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Inscription : 04 Mai 2004 20:07
Message(s) : 29
Localisation : France
Bonjour,
Pour ma part j'ai longtemps étudié le comté de Hainaut...
Situation un peu différente, nous sommes en terre d'Empire, mais bon, régime seigneurial quand même ;
Je ne suis pas tout à fait d'accord avec ce qu'on lit régulièrement sur les taxes, corvées etc...
Surtout pour les impots "lourds" ! si vous comparez avec la situation actuelle, c'est tout à fait équivalent voire inférieur ! (prenez les impots sur le revenu, à peu pres 10% de vos revenus ; TVA +/- 1/5e des produits ; fonciers, locaux etc. etc. mis bout à bout), en terme de fiscalité, quelle est la situation la plus avantageuse, celle de l'homme médiaval ou le citoyen contemporain ?

Quand aux corvées, en Hainaut du moins, elles sont dédommagées financièrement + gites + frais de bouches !

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Message Publié : 08 Août 2005 12:14 
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Grégoire de Tours
Grégoire de Tours
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Inscription : 11 Avr 2005 9:03
Message(s) : 545
Localisation : Liege
Salut

Citer :
si vous comparez avec la situation actuelle, c'est tout à fait équivalent voire inférieur


Oui sans doute d'un point de vue proportionnel, mais d'un point de vue quantitatif ?

10 % d'impots sur un salaire mensuel de 2000 euro, est plus supportable que 5%sur un salaire de 100 euro mensuel.

Le Vieux.

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S'occuper des grands problèmes de ce monde c'est bien, s'asseoir sous un arbre et regarder les nuages passer c'est très bien aussi (L.V.)


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Message Publié : 08 Août 2005 12:17 
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Jules Michelet
Jules Michelet
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Inscription : 29 Déc 2003 23:28
Message(s) : 3091
Cela montre bien que la nature du régime seigneurial variait beaucoup selon le contexte géographique ou temporel. A l'opposé de ce que vous décrivez, des situations comme celles du villainage anglais ou encore de la Catalogne des XIè-XIIè siècles voient un système très oppressif se mettre en place. Mais les seigneurs doivent avoir beaucoup de moyens pour imposer un tel régime oppressif, et ce n'est pas forcément avantageux pour eux financièrement parlant. En des endroits, des paysans sont d'ailleurs capables de s'organiser et d'obtenir de meilleures conditions, comme le montrent l'apparition des communes vers le XIIIè siècle.


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Message Publié : 09 Août 2005 10:54 
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Hérodote
Hérodote
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Inscription : 04 Mai 2004 20:07
Message(s) : 29
Localisation : France
... ainsi que toutes les 'chartes-lois' concédées... cf Prisces et ses filiales...

Pour "Le Vieux", tout à fait d'accord.

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