Bonjour à toutes et à tous.

Je voudrais vous demander quelques précisions car je n'arrive pas à bien comprendre et synthétiser mon cours sur la IVe Rep. (en France hein je précise bien que je ne doute pas de votre compétence mais on est jamais trop prudent)

Alors voilà je voudrai savoir quels sont les éléments qui ont conduit à ce changement de régime (c'est à dire le passage d'un régime parlementaire à un régime parlementaire rationalisé et ensuite que l'on m'explique si c'est possible Comment est ce qu'on est arrivé à changer de constitutions? quelles en sont les raisons ( par ex la guerre d'Algérie + le référendum...)

Je veux préciser que j'ai un cours (hyper mal foutu mais bon c'est tjrs la faute des profs la chanson habituelle quoi..... je sais c'est petit) J'ai des livres aussi mais je n'arrive pas à me faire une méga synthèse je sais pas du tout comment mettre ce qui est vraiment important et laisser ce qui sert à rien non moi ma synthèse en gros c'est je met tout en résumé mais c'est pas bon du tout. Et puis c'est une période un peu complexe qui fait appel à des éléments juridiques bref un souk pas possible et ça me prend la tête....

Ah oui si je me suis trompé de forum dites le moi aussi parce que c'est pas impossible que je sois un peu stupide....

Merci d'avance pour vos réponse

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ladys and gentleman this is your captain.... pensez aux portes! armement des toboggans

Etes vous sûr qu'en bibliothèque vous ne pouvez pas trouver un ouvrage qui vous fasse la chronologie des faits qui se sont déroulés dans cette période, finalement courte , entre le 13 mai et le 20 septembre ( je crois) 1958, date du réferendum sur la constitution de la V° république ?
Le net ce n'est pas mal, mais ça ne vaut pas le travail en biblio, en comparant des ouvrages.

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" Je n'oublie pas le Colonel Arnaud Beltrame "

Un simple coup d'oeil dans le Mourre devrait faire l'affaire. Le passage de la IVème à la Vème y est expliqué de façon simple et concise, ainsi que la crise du 13 mai 1958. Ceci ajouté à un petit tour sur les rubriques "Histoire récente" et "Histoire des institutions poltiques" du forum, vous aurez alors des bases solides sur le sujet.

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"Si, dans la pratique démocratique anglaise, l’opposition, selon un mot admirable, remplit un service public, dans les États totalitaires, l’opposition devient crime ", Raymond ARON.

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Tous les désespoirs sont permis

Sinon, comme point de départ, il y a ce plan de composition qui résume la question : http://www.crdp-reims.fr/cinquieme/bilan.htm

merci bien pour vos réponses, mais désolé de vous ennuyer avec ça mais votre dernier lien ne marche pas =(

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C'est tout le site crdp-reims qui est indisponible aujourd'hui. Il fonctionnait hier soir. Je suppose que c'est une interruption momentanée.

d'accord pas de problème merci bien à tous bon weekend

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Concernant le passage de la IVème à la Vème République, tout s'est joué très rapidement, certes. Mais ce n'est pas bien compliqué.

Il nous faut tout de même remonter plus loin que le 13 mai 1958.

Dans l'histoire de la IVème République, dite "la mal aimée", un bicamérisme inégalitaire est instauré au profit de la Chambre Basse (car élue directement par le peuple, donc Assemblée Nationale).
De ce fait, le président de la République conserve très peu de pouvoirs, il lui est quasiment impossible de dissoudre l'Assemblée ( ce qui est prévu désormais à l'article 12al.1er de la Constitution)



Comme le Président du Conseil, (aujourd'hui premier ministre) est issu de la majorité parlementaire - et cette majorité est toujours faible à cause du mode de scrutin dit de "Représentation Proportionnelle" - il détient la plus grande part du pouvoir exécutif.
Comme la majorité est faible, cela donne lieu à une grande instabilité gouvernementale et c'est là que l'on parle de "valse des gouvernements." Les partis étant trops nombreux et dans l'incapacitité de former une coalition stable et durable, chacun veut toujours renverser l'autre pour prendre sa place..

La France n'est pas gouvernée à proprement parler puisqu'aucun gouvernement ne restera en place plus de 6 mois entre 1946 et 1958. En effet, en moins de 12 ans, la France aura connu pas moins de 21 gouvernements.. allant même jusqu'à connaître des périodes de vacance.

S'ajoute à cela le contexte de la guerre d'Algérie, le putsch des généraux du 13 mai. Ceux si prennent le pouvoir à Alger et instaurent un Comité de Salut Public, c'est une "situation insurectionnelle reflet de l'impuissance de l'Etat"

De Gaulle est rappellé au pouvoir par René Coty en 1958. Le 3 juin 1958, une loi Constitutionnelle donne le pouvoir constituant à de Gaulle. Il est autorisé à déroger à l'article 90 de la Constitution de 1946, et opère une révision abrogation de celle-ci.

Tout est à refaire. Il y a cependant des conditions de fond et de forme à respecter, car si on change de république, on ne change pas la République.

Conditions de fond :

*Seul le suffrage universel est source de pouvoir.
*Les pouvoirs exécutifs et législatifs sont effectivement séparés.. (!!!)
*Le gouvernement doit ête responsable devant le parlement.[=> On choisit donc un régime parlementaire et non présidentiel.]
*L'autorité judiciaire demeure indépendante.
*La constitution envisage les rapports avec les peuples qui lui sont associés.

Conditions de forme :

(j'apporterais les détails plus tard .. )


René Coty, alors président de la république, promulgue cette constitution le 4 octobre 1958. La Vème République est née.



Source: Cours de Droit Constitutionnel de Mr. PInon, faculté de Cergy Pontoise.