Bonjour,
Je suis étudiante française en Erasmus, et bien sûr la prof insiste pour que je fasse un exposé sur la révolution francaise dans le cadre d'un séminaire sur "L'éducation citoyenne".
Comme je suis à l'étranger je n'ai bien sûr que peu de ressources ultra-précises sur le thème, et j'ai l'impression que le mot "citoyen" est utilisé de manière un peu floue dans les textes auxquels j'ai accès. Pourtant c'est au coeur de ma problématique: qu'est-ce qu'était un citoyen? quels droits-devoirs s'y rattachent? y a t'il une notion de citoyenneté? quid de la citoyenne?
Si quelqu'un pouvait me renseigner, si possible en me citant ses sources, ce serait vraiment sympa.
Merci!
Lucie

Ca dépend de quel citoyen tu parles...
Car il y a le citoyen, celui qui est au dessus dans la société, le citoyen de la DDHC de 1789: il a certains droits en plus que les autres, comme voter.
Mais il y a également le développement du mot que nous connaissons aujourd'hui, avec par exemple le tutoiement révolutionnaire: "eh citoyen !", qui dans ce sens signifie plus l'habitant du pays, celui qui veut du bien à la nation.

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"En guerre comme en amour, pour en finir, il faut se voir de près" ...

Votre question est intéressante sur deux points ;
D'une part, elle expose la notion de citoyenneté avec ses grands principes fondamentaux mis en lumière dans La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen du 26 août 1789.
D'autre part, elle encadre ce thème dans une période douloureuse, d'anarchie...la révolution.
Peut-on parler de citoyenneté dans une période de troubles...
Sans hésitation, je dis oui, s'est l'exemplarité de la citoyenneté que l'on y trouve.

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Liberté, Egalité, Fraternité

Il ne faut pas oublier toutefois que l'article 6 de la DDHC aux termes duquel : " La Loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation " masque en réalité une vision plus restreinte dans les faits de la notion de citoyenneté.

Une "dualité" du citoyen a été mise en place avec la Constitution de 1791, partageant ainsi les citoyens entre citoyens dits "passifs" et citoyens "actifs" (dislocant ainsi pays "légal" et pays "réel").
Cette dualité du citoyen a donc eu pour conséquence d'éliminer du droit de suffrage la majeure partie des citoyens, les citoyens passifs.
Ceux-ci n'avaient droit qu'à la protection de la loi et à toutes les garanties de la DDHC.

Le constituant à tenu à accorder aux citoyens actifs seuls le droit de siéger au sein des assemblées primaires pour les élections législatives (Titre III, Chapitre 1er, Section II, article 1).

La définition du citoyen actif est donné par l'article 2 (tu peux aller chercher le texte sur le site du Conseil Constitutionnel)

Ainsi, le citoyen actif, c'est à dire le "vrai" citoyen en pratique, devait être propriétaire (condition pour pouvoir payer le cens qui était un impôt immobilier si je ne me trompe pas) et s'acquiter de ce fameux cens, impôt électoral directement importé de l'antiquité.

Par ailleurs, la procédure électorale comportait un vote à deux degrés qui débouchait sur un très petit nombre de citoyens éligibles... renseignes toi là-dessus.

Pour ce qui est des justifications de la théorie de la dualité du citoyen, elle émane de Sieyes, et a notamment été défendue par Antoine Barnave devant l'Assemblée constituante en août 1791. Barnave avait exposé trois gros principes pour se justifier :
- l'intérêt pour la chose publique est plus fort chez les propriétaires qui font preuve d'une maturité politique associée à la nécessité de préserver leur patrimoine
- un citoyen actif ne saurait être dans le besoin car il serait corruptible
- la richesse est synonyme d'instruction et de culture, par conséquent elle implique une meilleure aptitude à nommer les représentants de la Nation !
(voir le discours de Barnave le 13 août 1791 relatif à l'article 7 du Titre III du projet de Constitution).

Mais on peut également parler de l'évolution de la notion de citoyen avec la Constitution de l'An I (et la Déclaration de 1793!).

Titre II
Article 2. - Sont citoyens français :
- Ceux qui sont nés en France d'un père français ;
- Ceux qui, nés en France d'un père étranger, ont fixé leur résidence dans le Royaume ;
- Ceux qui, nés en pays étranger d'un père français, sont venus s'établir en France et ont prêté le serment civique ;
- Enfin ceux qui, nés en pays étranger, et descendant, à quelque degré que ce soit, d'un Français ou d'une Française expatriés pour cause de religion, viennent demeurer en France et prêtent le serment civique.

En ce qui concerne les citoyens actifs en 1791 ;

Chapitre 1, Section II

Article 2. - Pour être citoyen actif, il faut :
- Etre né ou devenu Français ;
- Etre âgé de vingt-cinq ans accomplis ;
- Etre domicilié dans la ville ou dans le canton depuis le temps déterminé par la loi ;
- Payer, dans un lieu quelconque du Royaume, une contribution directe au moins égale à la valeur de trois journées de travail, et en représenter la quittance ;
- N'être pas dans un état de domesticité, c'est-à-dire de serviteur à gages ;
- Etre inscrit dans la municipalité de son domicile au rôle des gardes nationales ;
- Avoir prêté le serment civique.

Article 5. - Sont exclus de l'exercice des droits de citoyen actif :
- Ceux qui sont en état d'accusation ;
- Ceux qui, après avoir été constitués en état de faillite ou d'insolvabilité, prouvé par pièces authentiques, ne rapportent pas un acquit général de leurs créanciers.

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Merci, c'est très intéressant.
En même temps, les femmes ne sont absolument pas prises en considération, ce qui signifie :
- soit qu'elles font partie du corps des citoyens, et par conséquent entrent au même titre que les hommes dans les articles énoncés ci-dessus.
- soit qu'elles ne font pas partie du corps des citoyens, et cela parait comme une telle évidence qu'il n'est même pas besoin d'écrire officiellement leur éviction !


Une autre piste de recherche consistant à rechercher l'origine du mot en français et les raisons de son emploi : "citoyen" vient de la "cité", l'entité politique de l'antiquité gréco-latine. Les hommes de la Révolution française ont deux exemples antiques dont ils se réclament : la République romaine, avec Brutus renversant la royauté; et la Démocratie athénienne. Il peut être intéressant d'explorer cette vision de la république et de la Démocratie et ce qu'elle implique dans la conception de la vie politique. Dans la même veine, et presque dans la suite logique, Napoléon se fait héritier des empereurs romains, l'Empire ayant succédé à la République.

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Elles font partie des citoyens "passifs", c'est-à-dire qui jouissent des droits civiques, mais pas des droits politiques.

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Un peuple sans âme n'est qu'une vaste foule
Alphonse de Lamartine

Pour la période de la République, je propose, trouvé dans

http://autexier.jura.uni-saarland.de/sk ... partie.htm

Section 3 : La Convention

. Election au 26 août et 2 septembre 1792 au suffrage presque universel, mais avec 10% de votants.

. 22 septembre 1792 = 1er Vendémiaire an I de la République.

. "Il ne peut y avoir de Constitution que celle adoptée par le peuple".

§ 1 : Une constitution mort-née : la constitution montagnarde du 24 juin 1793

A. Le projet girondin

. Des ministres directement élus par le peuple et irrévocables par l'Assemblée.

. Des députés élus pour deux ans, renouvellés par moitié chaque année.

. Le recours ambigu à des techniques de suffrage universel direct et de démocratie directe (censure du gouvernement par le peuple) : il s'agit de noyer le peuple de Paris - réputé extrémiste - dans celui de la province et des campagnes - réputé modéré -.

B. Les principes de la Constitution montagnarde (24 juin 1793)

. Adoption référendaire en juillet 1793.

. Réaffirmation des droits de l'Homme (Liberté et Egalité, résistance à l'oppression).

. Affirmation de la souveraineté populaire.

. Suffrage universel (masculin). Définition large de la citoyenneté. Tout citoyen a le droit de vote. Pas de condition d'éligibilité.

Dans ce site, il est question de la définition du citoyen selon Condorcet dans le contexte de la naissance de la République et son devoir envers l'instruction publique:

http://www.cndp.fr/RevueVEI/118/13614311.pdf

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Il ne suffit pas de parler, il faut parler juste. Shakespeare

Oui, oui, je le savais, mais ce que je notais c'est qu'elle font automatiquement partie des citoyens passifs, sans qu'il y ait des articles qui expliquent leur éviction du corps des citoyens actifs. Par exemple :

Il faudrait ajouter "être un homme", mais ce n'est pas notifié. C'est cela que je trouve intéressant, comme si la question n'avait pas fait débat. Or elle a bien dû faire débat, puisqu'il s'est trouvé Olympe de Gouges pour publier la Déclaration universelle des Droits de la Femme et de la Citoyenne.

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